Guide sur la TPS/TVH et la TVQ sur la TPS et Livre de poche
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Le Guide sur la TPS/TVH et la TVQ de 2004 est un guide fiscal complet qui explique comment la taxe sur les produits et services, la taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) et la taxe de vente du Québec (TVQ) s'appliquent aux cabinets dentaires.
Le Livre de poche sur la TPS, conçu en 2005, est une version condensée du Guide de 2004. Il explique les règlements fiscaux s'appliquant à l'exercice de la dentisterie au Canada dans un format plus concis et plus facile à lire. Les dentistes peuvent utiliser ce livre de poche comme un outil de référence rapide pour connaître les derniers règlements canadiens sur les taxes de vente.
L'Association dentaire canadienne (ADC) a engagé les services des conseillers fiscaux de KPMG pour l'aider à faire ses recherches et rédiger ce guide et ce livre de poche, conçus pour aider les membres à comprendre à la fois les principes et les subtilités de ces taxes à «valeur ajoutée».
Comme avantages spéciaux d'adhésion, le Guide et le Livre de poche sont offerts en format PDF au volet réservé aux membres du site Web de l'ADC. Les membres de l'ADC peuvent se procurer une copie imprimée du Guide pour la somme de 25 $, et les non membres pour la somme de 295 $. Les membres peuvent aussi se procurer exclusivement une copie imprimée du Livre de poche pour la somme de 12,95 $.
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Comment commander le Guide et le Livre de poche
Pour commander le Guide et/ou le Livre de poche, téléchargez le(s) formulaire(s) de commande, puis envoyez le(s) formulaire(s) rempli(s) par télécopieur ou par la poste à :
L'Association dentaire canadienne
a/s Services aux cabinets
1815, promenade Alta Vista
Ottawa (Ontario) K1G 3Y6
Téléc. : (613) 523-7070
Téléchargez les formulaires de commande :
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Au sujet du Guide
Le Guide sur la TPS/TVH et la TVQ est divisé en 5 parties et accompagné de plusieurs annexes pertinentes. Ces parties répartissent les renseignements fiscaux en segments lisibles, allant de chapitres décrivant le traitement fiscal des produits et services fournis par les cabinets dentaires à d'autres montrant comment les cabinets dentaires peuvent récupérer la taxe.
Le Guide se base sur la législation fiscale et les politiques et directives administratives publiées au 29 septembre 2004. Cependant, la législation et les directives connexes peuvent être modifiées. C'est pourquoi l'ADC s'efforcera de tenir ses membres informés de tout changement important. Nous aimerions également rappeler aux dentistes que le Guide devrait être utilisé en consultation avec leur conseiller fiscal personnel.
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Au sujet du Livre de poche
À la suite du succès du Guide sur la TPS publié en 2004, l'ADC a le plaisir d'offrir aux membres une version condensée de ce guide pratique sur les taxes de vente.
Cet outil de référence a été conçu en vue de répondre aux besoins spécifiques des dentistes canadiens. Comme tel, il souligne toute différence pouvant exister dans les règlements fiscaux de chacune des provinces.
Il examine la taxe fédérale sur les produits et services (TPS), la taxe de vente harmonisée (TVH) dans les provinces du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve-et-Labrador, la taxe de vente du Québec (TVQ) ainsi que les taxes de vente provinciales (TVP) dans l'Île-du-Prince-Édouard, en Ontario, au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique.
Divisé en 3 parties, le Livre de poche sur la TPS répond aux questions suivantes :
- Que sont la TPS, la TVH, la TVQ et la TVP?
- Comment ces taxes s'appliquent-elles?
- Quels sont les achats qu'un cabinet dentaire peut faire sans avoir à payer la TPS, la TVH, la TVQ et la TVP?
- Un cabinet dentaire doit-il s'inscrire, percevoir et remettre ces taxes?
Remarque : Le Livre de poche sur la TPS donne des informations générales sur les taxes de vente à l'intention des dentistes en s'appuyant sur les règlements fiscaux et administratifs en vigueur le 17 mai 2005. Vous devez cependant consulter votre conseiller fiscal pour vous assurer que ces règlements s'appliquent à votre cas particulier.
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Besoin de plus d'information?
Pour plus d'information sur le Guide et le Livre de poche, communiquez avec l'ADC par téléphone au (613) 523-1770 du lundi au vendredi, de 8 h à 16 h 30 (HNE), ou par courriel à reception@cda-adc.ca.
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